La défusion d’Outremont est-elle souhaitable ?
04-07-2013
Plusieurs journaux ont fait écho à une rumeur, accréditée par la mairesse Marie Cinq-Mars et le conseiller Louis Moffatt, qu’Outremont serait annexé à un arrondissement voisin ou démembré et réparti entre le Plateau-Mont-Royal et Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce (Le Journal d’Outremont, édition papier de juin ; Le Point d’Outremont, 26 juin, Le Devoir, 28 juin). Un citoyen, Yves Létourneau, a lancé le mouvement « Reprenons Outremont » et mis en ligne une pétition électronique demandant la défusion, sans toutefois en préciser le destinataire : cette initiative jouit de l’appui de Mme Cinq-Mars et de M. Moffatt.
Entre autres désavantages de la centralisation accrue à Montréal, la mairesse évoque la perte du contrôle de ses dépenses et du recrutement de ses fonctionnaires. Elle déplore également le nivellement par le bas de la cour de voirie et du déneigement. Le conseiller du district Claude-Ryan voit dans la centralisation un bris du contrat aux conditions duquel les Outremontais auraient consenti au maintien de la fusion lorsqu’en 2004 l’occasion leur fut offerte d’en sortir. Seulement 2,6 p.c. des résidants en possédant le droit avaient alors signé le registre, nettement en deçà du 10 p.c. requis pour déclencher un référendum. Selon la mairesse et le conseiller, en votant pour reprendre leurs prérogatives, les résidants de Westmount et de Mont-Royal n’ont pas subi, comme ceux d’Outremont, une centralisation nuisible à leurs services. Ces deux villes, jugent nos deux élus, s’en portent mieux : je partage leur jugement.
Deux questions me viennent à l’esprit.
1. La défusion d’Outremont est-elle souhaitable ? Pour les raisons évoquées par la mairesse et le conseiller, et pour d’autres, je crois fermement que oui. Qu’il me soit toutefois permis de rappeler que le mutisme des conseillers de l’époque, dont Mme Cinq-Mars, et du maire Stéphane Harbour, démissionnaire depuis, a assuré un nombre dérisoire de signatures au registre (427) et, par conséquent, la renonciation au référendum.
Un dépliant du ministère des Affaires municipales résumant une étude des conséquences et des coûts du « démembrement » de la Ville de Montréal et de la reconstitution de l’ancienne Ville d’Outremont avait promis la diffusion d’informations sur l’emplacement et les jours d’ouverture des registres. Contrairement à l’arrondissement de Mont-Royal, aucun document porteur de ces renseignements n’a franchi nos fentes à lettres. Il m’a fallu m’enquérir à l’Hôtel d’arrondissement. Mécontente d’être dérangée, une fonctionnaire m’a affirmé que j’aurais pu les trouver dans La Presse. J’ai vérifié, car je lis rarement ce quotidien : ils y avaient été enfouis dans une livraison épaisse.
Aux élections de 2003, le Parti libéral avait promis, si élu, d’autoriser la défusion aux arrondissements qui la souhaiteraient. Porté au pouvoir, il s’est acquitté de son engagement en plaçant démesurément haute la barre référendaire pour la défusion, et en assortissant d’un prix très élevé la récupération de compétences amoindries.
En 2008, lors de l’adoption de la nouvelle charte de Montréal, source de la perte de compétences par les arrondissements, la mairesse Cinq-Mars et le conseiller Moffatt, élu en 2005, se sont tus. Aujourd’hui, ils semblent le regretter.
« J’étais contre les fusions forcées, c’était anti-démocratique. On se l’est fait passer à travers la gorge. Mais on a eu un maire de Montréal qui était d’Outremont… On l’a donc soutenu » affirme Mme Cinq-Mars (Le Point). Drôle de logique et aveu révélateur : pour la mairesse, l’allégeance locale justifie la renonciation aux convictions. Elle enchaîne : « Je ne peux pas promettre qu’on va l’avoir notre défusion ». Sage précaution vu l’insuccès, malgré un engagement pourtant clair de son parti de maintenir à Outremont le camion-échelle, déplacé depuis à Verdun dont le maire était responsable de la sécurité publique au comité exécutif.
2. Si souhaitable puisse-t-elle être, la défusion d’Outremont est-elle réalisable ?
La mairesse affirme : « Il faut aller à Québec négocier. Il faut rencontrer notre député provincial, Raymond Bachand, pour avoir son appui. J’ai aussi rendez-vous en août avec le ministre de la métropole, Jean-François Lisée. » (Le Point)
Outre sa prédilection prononcée pour la centralisation au nom d’une prétendue efficacité accrue, un mobile des fusions imposées par le gouvernement Bouchard était de réduire le pouvoir d’anglophones majoritaires dans certaines municipalités de Montréal au prix de l’autonomie locale, y compris celle de francophones ailleurs. Comme le gouvernement est aujourd’hui de la même obédience idéologique, est-il prudent de compter sur un accueil sympathique à une éventuelle initiative, quelle qu’en soit la forme, pour la défusion ?
Certes, il faut donner la chance au coureur. L’on peut espérer que M. Lisée soit, lui, plus soucieux des exigences de la démocratie locale ; qu’il ait l’énergie et le temps de s’en faire le champion ; et qu’il réussisse enfin à convaincre ses collègues. La réalisation de toutes ces conditions semblerait douteuse. M. Bachand a siégé comme ministre de la fin de 2005 jusqu’à la chute du gouvernement libéral en 2012 : il ne s’est jamais préoccupé de la défense de l’autonomie locale, y compris celle d’Outremont où il réside.
Le gouvernement Marois, répliquera-t-on, est minoritaire. Toutefois le rapport Léonard recommande une centralisation accrue pour Montréal ; quoique résidant Outremont, François Legault, chef de la deuxième Opposition, préconise une réduction draconienne du nombre d’arrondissements ; enfin, le PQ et la CAQ disposent de suffisamment de votes pour contrecarrer toute initiative libérale pour modifier la situation. De toute façon, vu son carnet de route, il est invraisemblable que le PLQ ait la volonté d’appuyer la défusion. Conclusion : du côté politique, s’il existait quelque espoir, il serait du côté de M. Lisée, mais la conjoncture politique se prête mal au succès des démarches envisagées par la mairesse.
N’y aurait-il alors rien à espérer, aucune piste à suivre ? Peut-être faudrait-il cibler un objectif plus modeste, plus réaliste, et y assortir résolument des moyens adaptés, vigoureux sans être agressifs.
L’objectif d’abord. Ce serait déjà un acquis si Outremont et les arrondissements nés d’anciennes municipalités fusionnées pouvaient récupérer les compétences que la ville de Montréal leur a subtilisées. Solution imparfaite, certes, mais préférable au statu quo.
Qui sait ? Suite à une démarche bien documentée et respectueuse – je passe ici aux moyens –, M. Lisée pourrait étonner en se montrant sensible aux arguments de démocratie locale et de fair-play. Encore faudrait-il lui montrer qu’un nombre suffisant d’Outremontais souhaitent voir leur arrondissement récupérer les compétences que Montréal lui a soutirées. Une pétition recueillie à l’internet, tout appuyée fût-elle par la mairesse et un conseiller, ne l’en convaincra pas.
Alors quoi ? Pour faciliter l’expression des vœux de tous les résidants, plutôt que de les inviter à signer une pétition électronique peu fiable, accessible exclusivement aux internautes et sans valeur officielle, la mairesse pourrait solliciter le concours des conseillers de district pour l’ouverture d’un registre demandant la récupération des pouvoirs perdus depuis la « réforme » de 2005. Il faudrait toutefois agir sans partisannerie et sans attendre de sorte qu’à la mi-septembre au plus tard, un registre bien annoncé soit ouvert à tous les résidants. Les partis municipaux et leurs éventuels candidats en seraient éclairés dans la formulation de leurs engagements électoraux, pour ce qu’ils peuvent valoir !
Afin de faciliter le succès du processus et de minimiser les dépenses, les signatures pourraient être recueillies dans des édifices de l’arrondissement situés dans, ou près de, chaque district (Hôtel d’arrondissement, CCI, Bibliothèque Robert-Bourassa, etc.). Pour éviter les salaires supplémentaires, la surveillance et le contrôle pourraient être confiés à des fonctionnaires formés pour en assurer l’intégrité et le bon déroulement : quand l’on plaide carence de ressources financières, il convient d’éviter toute occasion de copinage aux frais des contribuables.
Si la mairesse est réticente à agir, rien n’interdirait aux conseillères Forget, Nunes et Potvin et au conseiller Moffatt de saisir l’initiative. Dans tous les cas, s’il existe une volonté sérieuse, il faut agir maintenant.
Si les résultats d’un registre montraient la volonté claire d’un nombre suffisant de résidants de récupérer les compétences subtilisées, la mairesse – ou son éventuel(le) successeur(e) – aurait en main un atout de poids dans une future négociation. Si les autorités gouvernementales faisaient alors la sourde oreille, rien n’empêcherait des citoyens de recourir aux tribunaux à leurs frais : en effet, selon M. Moffatt, la nouvelle charte de Montréal retire aux arrondissements le droit d’entreprendre des poursuites. Il leur faudrait consulter un spécialiste en droit municipal pour jauger les perspectives de succès d’un litige et, s’ils ne sont pas excessifs, se cotiser pour en acquitter les frais. Naturellement, une solution politique serait de loin préférable.
Dépourvu d’instances administratives dotées de compétences adéquates et contrôlées par ses résidants, Outremont ne pourrait survivre comme réalité urbaine distincte, et ce serait profondément regrettable.
Une dernière remarque. Il n’y a aucun déshonneur à perdre une élection ou un référendum, fût-ce par une majorité écrasante, ni non plus à perdre un litige. Perdant ou gagnant, ce qui déshonore, c’est de tromper pour atteindre ses fins, fussent-elles des plus nobles.
Pierre Joncas, citoyen d'Outremont
Entre autres désavantages de la centralisation accrue à Montréal, la mairesse évoque la perte du contrôle de ses dépenses et du recrutement de ses fonctionnaires. Elle déplore également le nivellement par le bas de la cour de voirie et du déneigement. Le conseiller du district Claude-Ryan voit dans la centralisation un bris du contrat aux conditions duquel les Outremontais auraient consenti au maintien de la fusion lorsqu’en 2004 l’occasion leur fut offerte d’en sortir. Seulement 2,6 p.c. des résidants en possédant le droit avaient alors signé le registre, nettement en deçà du 10 p.c. requis pour déclencher un référendum. Selon la mairesse et le conseiller, en votant pour reprendre leurs prérogatives, les résidants de Westmount et de Mont-Royal n’ont pas subi, comme ceux d’Outremont, une centralisation nuisible à leurs services. Ces deux villes, jugent nos deux élus, s’en portent mieux : je partage leur jugement.
Deux questions me viennent à l’esprit.
1. La défusion d’Outremont est-elle souhaitable ? Pour les raisons évoquées par la mairesse et le conseiller, et pour d’autres, je crois fermement que oui. Qu’il me soit toutefois permis de rappeler que le mutisme des conseillers de l’époque, dont Mme Cinq-Mars, et du maire Stéphane Harbour, démissionnaire depuis, a assuré un nombre dérisoire de signatures au registre (427) et, par conséquent, la renonciation au référendum.
Un dépliant du ministère des Affaires municipales résumant une étude des conséquences et des coûts du « démembrement » de la Ville de Montréal et de la reconstitution de l’ancienne Ville d’Outremont avait promis la diffusion d’informations sur l’emplacement et les jours d’ouverture des registres. Contrairement à l’arrondissement de Mont-Royal, aucun document porteur de ces renseignements n’a franchi nos fentes à lettres. Il m’a fallu m’enquérir à l’Hôtel d’arrondissement. Mécontente d’être dérangée, une fonctionnaire m’a affirmé que j’aurais pu les trouver dans La Presse. J’ai vérifié, car je lis rarement ce quotidien : ils y avaient été enfouis dans une livraison épaisse.
Aux élections de 2003, le Parti libéral avait promis, si élu, d’autoriser la défusion aux arrondissements qui la souhaiteraient. Porté au pouvoir, il s’est acquitté de son engagement en plaçant démesurément haute la barre référendaire pour la défusion, et en assortissant d’un prix très élevé la récupération de compétences amoindries.
En 2008, lors de l’adoption de la nouvelle charte de Montréal, source de la perte de compétences par les arrondissements, la mairesse Cinq-Mars et le conseiller Moffatt, élu en 2005, se sont tus. Aujourd’hui, ils semblent le regretter.
« J’étais contre les fusions forcées, c’était anti-démocratique. On se l’est fait passer à travers la gorge. Mais on a eu un maire de Montréal qui était d’Outremont… On l’a donc soutenu » affirme Mme Cinq-Mars (Le Point). Drôle de logique et aveu révélateur : pour la mairesse, l’allégeance locale justifie la renonciation aux convictions. Elle enchaîne : « Je ne peux pas promettre qu’on va l’avoir notre défusion ». Sage précaution vu l’insuccès, malgré un engagement pourtant clair de son parti de maintenir à Outremont le camion-échelle, déplacé depuis à Verdun dont le maire était responsable de la sécurité publique au comité exécutif.
2. Si souhaitable puisse-t-elle être, la défusion d’Outremont est-elle réalisable ?
La mairesse affirme : « Il faut aller à Québec négocier. Il faut rencontrer notre député provincial, Raymond Bachand, pour avoir son appui. J’ai aussi rendez-vous en août avec le ministre de la métropole, Jean-François Lisée. » (Le Point)
Outre sa prédilection prononcée pour la centralisation au nom d’une prétendue efficacité accrue, un mobile des fusions imposées par le gouvernement Bouchard était de réduire le pouvoir d’anglophones majoritaires dans certaines municipalités de Montréal au prix de l’autonomie locale, y compris celle de francophones ailleurs. Comme le gouvernement est aujourd’hui de la même obédience idéologique, est-il prudent de compter sur un accueil sympathique à une éventuelle initiative, quelle qu’en soit la forme, pour la défusion ?
Certes, il faut donner la chance au coureur. L’on peut espérer que M. Lisée soit, lui, plus soucieux des exigences de la démocratie locale ; qu’il ait l’énergie et le temps de s’en faire le champion ; et qu’il réussisse enfin à convaincre ses collègues. La réalisation de toutes ces conditions semblerait douteuse. M. Bachand a siégé comme ministre de la fin de 2005 jusqu’à la chute du gouvernement libéral en 2012 : il ne s’est jamais préoccupé de la défense de l’autonomie locale, y compris celle d’Outremont où il réside.
Le gouvernement Marois, répliquera-t-on, est minoritaire. Toutefois le rapport Léonard recommande une centralisation accrue pour Montréal ; quoique résidant Outremont, François Legault, chef de la deuxième Opposition, préconise une réduction draconienne du nombre d’arrondissements ; enfin, le PQ et la CAQ disposent de suffisamment de votes pour contrecarrer toute initiative libérale pour modifier la situation. De toute façon, vu son carnet de route, il est invraisemblable que le PLQ ait la volonté d’appuyer la défusion. Conclusion : du côté politique, s’il existait quelque espoir, il serait du côté de M. Lisée, mais la conjoncture politique se prête mal au succès des démarches envisagées par la mairesse.
N’y aurait-il alors rien à espérer, aucune piste à suivre ? Peut-être faudrait-il cibler un objectif plus modeste, plus réaliste, et y assortir résolument des moyens adaptés, vigoureux sans être agressifs.
L’objectif d’abord. Ce serait déjà un acquis si Outremont et les arrondissements nés d’anciennes municipalités fusionnées pouvaient récupérer les compétences que la ville de Montréal leur a subtilisées. Solution imparfaite, certes, mais préférable au statu quo.
Qui sait ? Suite à une démarche bien documentée et respectueuse – je passe ici aux moyens –, M. Lisée pourrait étonner en se montrant sensible aux arguments de démocratie locale et de fair-play. Encore faudrait-il lui montrer qu’un nombre suffisant d’Outremontais souhaitent voir leur arrondissement récupérer les compétences que Montréal lui a soutirées. Une pétition recueillie à l’internet, tout appuyée fût-elle par la mairesse et un conseiller, ne l’en convaincra pas.
Alors quoi ? Pour faciliter l’expression des vœux de tous les résidants, plutôt que de les inviter à signer une pétition électronique peu fiable, accessible exclusivement aux internautes et sans valeur officielle, la mairesse pourrait solliciter le concours des conseillers de district pour l’ouverture d’un registre demandant la récupération des pouvoirs perdus depuis la « réforme » de 2005. Il faudrait toutefois agir sans partisannerie et sans attendre de sorte qu’à la mi-septembre au plus tard, un registre bien annoncé soit ouvert à tous les résidants. Les partis municipaux et leurs éventuels candidats en seraient éclairés dans la formulation de leurs engagements électoraux, pour ce qu’ils peuvent valoir !
Afin de faciliter le succès du processus et de minimiser les dépenses, les signatures pourraient être recueillies dans des édifices de l’arrondissement situés dans, ou près de, chaque district (Hôtel d’arrondissement, CCI, Bibliothèque Robert-Bourassa, etc.). Pour éviter les salaires supplémentaires, la surveillance et le contrôle pourraient être confiés à des fonctionnaires formés pour en assurer l’intégrité et le bon déroulement : quand l’on plaide carence de ressources financières, il convient d’éviter toute occasion de copinage aux frais des contribuables.
Si la mairesse est réticente à agir, rien n’interdirait aux conseillères Forget, Nunes et Potvin et au conseiller Moffatt de saisir l’initiative. Dans tous les cas, s’il existe une volonté sérieuse, il faut agir maintenant.
Si les résultats d’un registre montraient la volonté claire d’un nombre suffisant de résidants de récupérer les compétences subtilisées, la mairesse – ou son éventuel(le) successeur(e) – aurait en main un atout de poids dans une future négociation. Si les autorités gouvernementales faisaient alors la sourde oreille, rien n’empêcherait des citoyens de recourir aux tribunaux à leurs frais : en effet, selon M. Moffatt, la nouvelle charte de Montréal retire aux arrondissements le droit d’entreprendre des poursuites. Il leur faudrait consulter un spécialiste en droit municipal pour jauger les perspectives de succès d’un litige et, s’ils ne sont pas excessifs, se cotiser pour en acquitter les frais. Naturellement, une solution politique serait de loin préférable.
Dépourvu d’instances administratives dotées de compétences adéquates et contrôlées par ses résidants, Outremont ne pourrait survivre comme réalité urbaine distincte, et ce serait profondément regrettable.
Une dernière remarque. Il n’y a aucun déshonneur à perdre une élection ou un référendum, fût-ce par une majorité écrasante, ni non plus à perdre un litige. Perdant ou gagnant, ce qui déshonore, c’est de tromper pour atteindre ses fins, fussent-elles des plus nobles.
Pierre Joncas, citoyen d'Outremont
